www.proftennis.com
S'inscrire Se connecter
C.G.V

Preambule aux conditions générales de ventes des cours de tennis

Important : Si vous n'êtes pas en accord avec tout ou partie des conditions générales de ventes ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le site www.proftennis.com. Les présentes conditions générales de ventes ont pour but  de cadrer les conditions et modalités de la mise à la disposition d'un service gratuit de recherche de leçons de tennis. Les présentes conditions générales sont complétées ou modifiées, le cas échéant, par des conditions et modalités d'utilisation spécifiques propres à certaines fonctionnalités. Le service est réservé aux personnes physiques capables de souscrire des contrats en droit français. Est considérée comme utilisateur du site accessible à l'adresse http://www.proftennis.com, toute personne qui visite le site et/ou utilise le site et les services associés.

 

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

Fonctionnement du réseau : Compte tenu des spécificités du réseau Internet, Proftennis.com n'offre aucune garantie de continuité du service, n'étant tenue à cet égard que d'une obligation de moyens. Notre responsabilité ne peut pas être engagée en cas de dommages liés à l'impossibilité temporaire d'accéder à l'un des services proposés par le site Internet "proftennis.com".

Modification du site :  Toutes les informations contenues sur le site "proftennis.com" sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité .

Utilisation du site  : Proftennis.com décline toute responsabilité pour tout dommage ou perte lié à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le site Internet "lafourchette.com" ou son contenu, sauf exception prévue par la loi. Il n'y a pas de garantie pas que les informations présentées soient détaillées, complètes, vérifiées ou exactes. Les documents, informations, fiches descriptives, et, en général, tout contenu présent sur le site "proftennnis.com" sont fournis en "l'état", sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. L'utilisateur reconnaît expressément que les photos présentes sur le site "proftennis.com" ne soient pas contractuelles.

 

ENCADREMENT DES COURS DE TENNIS

Le cours particulier de tennis : Toute annulation moins de 24h avant le cours prevoit un remboursement complet de la prestation , entre 24h et 48h l'annulation incombe à l'élève de s'acquitter de 50% de la prestation prévue. Enfin la paiement d'un carnet de 10 cours de tennis payé en avance à une validité contractuelle de 1 an de date à date.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Propriété des droits


Tous les droits, patrimoniaux et moraux, de propriété intellectuelle, afférents aux contenus et aux éléments d'information du site Internet "proftennis.com" appartiennent en propre à Proftennis.com, sous réserve de tout droit patrimonial pouvant appartenir à un tiers et pour lesquels nous avons  obtenu les cessions de droits ou les autorisations nécessaires.

Les droits conférés à l'utilisateur en vue de l'utilisation du site "proftennis.com" et des services fournis par proftennis.com n'emportent aucune cession ni aucune autorisation d'exploiter ou d'utiliser l'un quelconque des éléments du site Internet "proftennis.com".

Protection de tous les éléments : Marques, dessins, logos, liens hypertextes, informations, etc.


Tous les éléments (marques, dessins, textes, liens hypertextes, logos, images, vidéos, éléments sonores, logiciels, mise en page, bases de données, codes...) contenus sur le site Internet "proftennis.com" et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de proftennis.com et/ou de ses partenaires.

Copyright © 2024 www.proftennis.com. Tous droits réservés.